1. Éditeur du site
Site : Cuisinolove
Éditeur : Cuisionlove – Micro-entreprise
Contact : cuisinolove@gmail.com
2. Hébergeur
Cuisinolove
France
3. Activité
La société exerce l’activité de préparation et vente en ligne de plats alimentaires. Les produits proposés sont conformes à la législation française et aux normes d’hygiène et de sécurité applicables.
4. Propriété intellectuelle
Le site et l’ensemble de son contenu (textes, images, logos, éléments graphiques, base de données, structure) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite sans l’accord écrit préalable de Cuisinolove
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8. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
9. Droit applicable & juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut d’accord amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Paris.
Crédits
Conception et production :
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